Chassez le naturel, ...

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Chassez le naturel, ...

Lundi 7 avril se tenait le premier véritable conseil municipal de la mandature. Le précédent s’était en effet limité à l'élection du maire et des adjoints.

À l’ordre du jour, les délégations accordées au maire, la désignation des membres des commissions, la désignation des conseillers municipaux dans les organismes extérieurs, la fixation des indemnités des élus ou le débat d'orientations budgétaires.

Soucieux d’apaisement, nous avons abordé ce conseil municipal dans un climat d’ouverture. Plusieurs jours avant le conseil municipal et afin de faciliter la tenue des débats, nous avions ainsi communiqué les noms de nos représentants au sein de chacune des commissions.

Ce conseil municipal était donc l’occasion de vérifier si le Maire, fort d’une majorité renouvelée, était disposé à assurer un fonctionnement serein du conseil municipal et respectueux de son pluralisme.

Notre première question a porté sur les délégations accordées au Maire. Ces délégations lui permettent de s’exonérer de la consultation préalable du conseil municipal. Il est donc important de les encadrer strictement.

Nous avons donc demandé au Maire pourquoi il augmentait de 1,5 à 5 millions € le montant des crédits de trésorerie de moins d’un an (c’est-à-dire des emprunts à court terme), au dessous desquels il s’exonèrerait de l’accord préalable du conseil municipal. Si comme il l’affirme la situation financière est saine, rien ne justifie le recours à de tels crédits. 5 millions € d’emprunt, ce n’est pas rien ! La réponse apportée par le Maire a été évasive: le Maire se laisse la possibilité de recourir à de tels crédits. Sans commentaire!

Notre deuxième question a porté sur la désignation de conseillers municipaux dans les organismes extérieurs. À l’exception du CCAS et des comités d’attribution du Fisac et du Fonds d’aides municipales de l’OPAH, le maire a attribué tous les postes aux membres de sa majorité, soi-disant en application de la proportionnelle. Comme pour mieux illustrer cette éthique nouvelle, la majorité municipale s’est aussitôt attribué les six postes d'administrateurs au sein du Mée Sports au mépris de la répartition à la proportionnelle !

Notre troisième remarque a porté sur le débat d’orientations budgétaires (DOB), préalable à l’adoption du budget. Aucun document n’avait été adressé aux conseillers municipaux avant le conseil municipal, rendant cette présentation de pure forme. Ceci n’avait pourtant pas empêché le Maire de nous adresser un projet de délibération reproduit ci-dessous, indiquant qu’un document retraçant les informations nécessaires au DOB avait été transmis à chaque conseiller municipal. Le même projet de délibération fait d’ailleurs référence à « l’avis de la Commission de Finances, Administration Générale et Développement Durable du … » laquelle ne pouvait pas se tenir avant le conseil municipal puisqu’elle … n’était pas encore constituée !

Projet de délibération sur le DOB (débat d'orientations budgétaires)

Projet de délibération sur le DOB (débat d'orientations budgétaires)

Enfin, notre dernière question consacrée aux dates des prochains conseils municipaux a été particulièrement instructive quant à l’état d’esprit de ce conseil municipal. Le Maire nous a répondu qu’un planning nous était envoyé chaque mois. Mais après l’avoir invité à nous préciser quand le dernier planning nous avait été adressé, aucune réponse n’a été apportée. Et pour cause, aucun planning ne nous a été adressé depuis plusieurs mois.

Une semaine plus tard nous ne disposons ni d’un planning des activités municipales à venir ni des dates des conseils municipaux au-delà du mois d’avril…